Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENTINELLE DES MERS
ROUGERIE Jacques

Numéro de dépôt :
3856643
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
SENTINELLE DES MERS de ROUGERIE Jacques

Présentation de la marque SENTINELLE DES MERS

Déposée le 5 septembre 2011 par ROUGERIE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTINELLE DES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est ROUGERIE Jacques domicilié(e) Péniche Saint Paul, Port des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque SENTINELLE DES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTINELLE DES MERS est expirée depuis le 5 septembre 2021.

ROUGERIE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Les Mériens de Rougerie , AQUADÔME , SENTINELLE DES OCEANS , L'OEIL DES MERS , AQUASPACE


ROUGERIE Jacques - Péniche Saint Paul, Port des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Parfums, eaux de toilette, produits de toilette, cosmétiques, crèmes et lotions à usage cosmétique, savons et dentifrices, crèmes, lotions et autres préparations solaires à usage cosmétique ;

Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils de contrôle relatifs aux plongées et explorations sous-marines, appareils de mesures relatifs aux plongées et explorations sous-marines, appareils de surveillance appliqués aux plongées et explorations sous-marines ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; téléviseurs, disques, disques magnétiques, disques compacts, DVD, vidéodisques, transistors électroniques, appareils de radio, caméras portatives intégrant un support d'enregistrement magnétique ou numérique de données audio ou vidéo, magnétoscopes, jeux vidéo, appareils de téléphonie, piles électriques, piles solaires, radio-réveil, écrans fluorescents, lecteurs de disques compacts, lecteurs de disques optiques numériques ; supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons ; disques et cassettes audio et vidéo, bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques, pellicules impressionnées, diapositives, dessins animés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; caméras (appareils cinématographiques), étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et cinématographiques ; scaphandres ; appareils pour scaphandriers ; matériel de plongée, à savoir, masques pour la plongée, ceintures lestées, tubas, systèmes respiratoires en circuit fermé ou semi-fermé à l'air ou au mélange gazeux, détendeurs de plongée, gilets de sauvetage, appareils de détection et de localisation des plongeurs, vêtements étanches, gilets ou équipements de stabilisation, ordinateurs de plongée, appareils de navigation et d'orientation sous-marine, y compris des appareils portables, casques de plongée intégrant un système de communication audio-vidéo intégré, appareils électroniques et informatiques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données en milieu sous-marin ; lunettes de plongée, combinaisons de plongée ; costumes et gants de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée ; masques respiratoires pour la plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; verres et montures de lunettes, lunettes pour le sport, étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; ballons et instruments météorologiques, satellites à usage scientifique ; verres de contact et étuis pour ces produits ; cloches de plongée fixes ou mobiles, sondes sous-marines, capteurs sous-marins, équipements flottant de sécurité en surface ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; embarcations ; navires ; véhicules nautiques ; scooters sous-marins, sous-marins monoplaces ou bi-places secs ou humides, robots sous-marins filoguidés ou autonomes (radio-guidés), bateaux pneumatiques légers à coque gonflable ou rigide ; véhicules télécommandées autres que jouets ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; montres de plongée ;

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; imprimés, journaux, périodiques, livres, publications, revues ; manuels, encyclopédies, dictionnaires ; albums, albums de bandes dessinés ; motifs de décoration, images ; cartes marines, portraits ; photographies, papeterie ; affiches, almanachs, aquarelles ; dessins ; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes postales ; instruments d'écriture ; maquettes d'architectures ; décalcomanies ; stylos et calepins ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; marque-pages pour livres ; serre-livres ; maquettes en trois dimension à usage éducatif [autres qu'appareils] ; figurines [statuettes] en papier mâché ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, trousses et sacs de voyage, sacs à main, attaché-cases, portefeuilles, étuis, à savoir : étuis pour les clefs, les cartes, les passeports [maroquinerie] ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Figurines en tissu ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuette] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; mobiles [objets pour la décoration] ; meubles ; meubles métalliques et meubles de camping ; bancs [meubles] ; bureaux [meubles] ; meubles de bureau ; cartothèques [meubles] ; paravents [meubles] ; rayons de meubles ; coffrets [meubles] ; jardinières [meubles] ; meubles scolaires ; meubles métalliques ; portemanteaux [meubles] ; miroirs [meubles] ; meubles de rangement ; meubles d'extérieur ; meubles de salon ; meubles de jardin ; meubles de camping ; coffres [meubles] ; porte-serviettes [meubles] ; buffets roulants [meubles] ; caisses à jouets [meubles] ; matelas à air (non à usage médical), sac de couchage (camping) ; tableau accroche-clés, tableau (affichage) ; vannerie ; boîtes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; tasses ; verres [récipients] ; plats ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; vaisselle jetable ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;

Vêtements, costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, costumes et vestes de sport, chemises, blouses, tee-shirts et chemisiers, pull-over, fourrures, chapeaux, bérets, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures, sportswear et autres articles vestimentaires, vestes, pardessus, imperméables, cravates, ceintures, écharpes, gants (habillement), layette ; vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks ; articles vestimentaires en cuir ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; palmes pour nageurs ; planches à voile, planches pour le surfing ; jeux de société ; jeux éducatifs ; jeux de cartes ; cartes à jouer ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Publicité et affaires, à savoir : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignement d'affaires, en particulier aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment conseils en créativité, innovation, relations humaines, recrutement, gestion stratégie, informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, documentation publicitaire et promotionnelle ;

Organisation de voyages touristiques et d'excursions, agence de voyages, accompagnement et transport de passagers, transports par bateaux et services pour la plaisance, à savoir : service de réservation de places sur des bateaux de plaisance ;

Education et divertissement ; institutions d'enseignement, éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques ; services d'aquariums marins et de musées (présentation, expositions) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; publication de livres, journaux, périodiques, revues, encyclopédies, dictionnaires ; écoles de plongée ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de mer et de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'équipements de plongée sous-marine ; enseignement ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques ; clubs de plongée sous-marine ;

Consultations en matière de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques ; services scientifiques et technologiques, à savoir travaux d'ingénieurs et recherches et analyses techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches et analyses en chimie, en bactériologie, en biologie, et en géologie, recherches scientifiques à but médical ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; duplication de programmes informatiques ; étude de projets techniques ;

Hôtellerie et restauration (alimentation) ; services de bateaux de plaisance.